Les délibérations municipales

Note de synthèse du janvier 2017
Ordre du jour
Délibération N°00 – Approbation PV du 27 septembre 2016
Délibération N°01 – Opposition au transfert de compétence CASBT
Délibération N°02 – Mise en conformité des compétences et actualisation des statuts de la CAGSC
Délibération N°03 – Autorisation à donner au Maire pour la signature marché MO extension réseau assainissement
Délibération N°04 – Prescription Révision PLU
Délibération N°05 – Fusion des écoles élémentaires Mixte I et II
Délibération N°06 – Indemnisation d’un agent suite à dommages causés
Délibération N°07 – Élimination de documents administratifs
Délibération N°08 – Aliénation d’un terrain au profit de Mr Alex PETRO
Délibération N°09 – Aliénation d’un terrain au profit de Auguste LOUIS
Délibération N°10 – Cession d’une propriété au profit de Ginette CHRISTOPHE
Délibération N°11 – Cession d’un terrain au profit de Philippe TURLET
Délibération N°12 – Cession terrain Cléril au profit de la Commune
Délibération N°13 – Cession bien Anthony Rupaire au profit de la Commune
Délibération N°14 – Avis n2016-0188 Chambre Régionale des Comptes

Conseil municipal du 28 mars 2017

Note de synthèse
Délibération N°00 – Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 26 janvier 2017
Délibération N°01 – Orientations budgétaires de la commune pour l’exercice 2017
Délibération N°02 – Orientations Budgétaires Eaux
Délibération N°03 – Orientations budgétaires du service assainissement collectif de la R2gie des eaux pour l’exercice 2017
Délibération N°04 – Autorisation à donner à la SEM Patrimoniale pour la création d’une société de gestion hôtelière et sa prise de participation dans le capital
Délibération N°05 – Autorisation à donner à la SEM Patrimoniale pour la création d’une société d’investissement maritime et sa prise de participation dans le capital
Délibération N°06 – Transformation d’un local communal en maison d’assistance maternelle – Approbation d’un plan de financement pour la rénovation et mise aux normes
Délibération N°07 – Plan de financement pour le programme d’acquisition d’équipement de scène – Agencement de loges artistes – Espace de convivialité pour la Salle Bloncourt Francillette
Délibération N°08 – Modification du tableau des effectifs budgétaires suite à la mise en oeuvre du PPCR au 1er janvier 2017
Délibération N°09 – Avis du conseil municipal sur la fermeture d’une classe élémentaire à l’école de Grand’Anse à la prochaine rentrée scolaire 2017-2018

Conseil municipal du 11 avril 2017

Note de synthèse
Délibération N°01 – Approbation du compte de gestion de la commune de Trois-Rivières pour l’exercice 2016
Délibération N°02 – Approbation du compte administratif de la commune de Trois-Rivières pour l’exercice 2016
Délibération N°03 – Affectation du résultat comptable de l’exercice 2016 de la commune de Trois-Rivières
Délibération N°04 – Approbation du compte de gestion du service public communal chargé de la gestion de l’eau potable pour l’exercice 2016
Délibération N°05 – Approbation du compte administratif du service public communal chargé de la gestion de l’eau potable pour l’exercice 2016
Délibération N° 06 – Affectation du résultat comptable de l’exercice 2016 du service public communal chargé de la gestion de l’eau potable
Délibération N°07 – Approbation du compte de gestion du service public communal chargé de la gestion de l’assainissement collectif pour l’exerice 2016
Délibération N°08 – Approbation du compte administratif du service public communal chargé de la gestion de l’assainissement collectif pour l’exercice 2016
Délibération N°09 – Affectation du résultat comptable de l’exercice 2016 du service public communal chargé de la gestion de l’assainissement collectif
Délibération N°10 – Vote des taux d’imposition des trois taxes communales directes locales pour 2017
Délibération N°11 – Adoption du budget primitif de la commune de Trois-Rivières pour l’exercice 2017
Délibération N°12 – Allocation d’une subvention de fonctionnement pour le CCAS
Délibération N°13 – Allocation d’une subvention de fonctionnement pour la Caisse des écoles de Trois-Rivières
Délibération N°14 – Adoption du budget primitif du service public communal chargé de la gestion de l’eau potable pour l’exercice 2017
Délibération N°15 – Adoption du budget primitif du service public communal chargé de la gestion de l’assainissement collectif pour l’exercice 2017
Délibération N°16 – Validation Réédition des Comptes Revitalisation Centre Bourg 2016
Délibération N°17 – Validation Réédition comptes Litha Laumord Dorville 2016
Délibération N°18 – Aliénation de bien immobilier au profit de Lambert Bourgeois
Délibération N°18.1 – Aliénation de bien immobilier au profit de Nicolas Ledanois
Délibération N°19 – Autorisation à donner au maire pour renforcer l’engagement partenarial au titre du service civique
Délibération N°20 – Annule et remplace la délibération n°03 du 19 janvier 2016 – Plan de financement de l’ACI Sur les Traces des Amérindiens
Délibération N°21.1 – Subvention JTR
Délibération N°21.2 – Subvention VCTR
Délibération N°21.3 – Subvention Hibiscus d’Or
Délibération N°21.4 – Subvention Comité de Carnaval
Délibération N°21.5 – Subvention Club Entrepreneur Lycée gerville
Délibération N° 21.6 – Subvention Les Marlins Bleus
Délibération N°21.7 – Subvention Bwa Bandé
Délibération N°21.8 – Subvention Nouvelle Aurore
Délibération N°21.9 – Attribution d’une subvention au groupement d’étudiants, promotion Les Amarylis
Délibération N°21.10 – Subvention Amicale Bouliste
Délibération N°21.11 – Attribution d’une subvention au lycée-collège privé Les Persévérants de Basse-Terre
Délibération N°22 – Annule et remplace la délibération n°20 du 11 avril 2017 – Plan de financement de l’ACI Sur les Traces des Amérindiens

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Conseil municipal du 10 juillet 2017

Délibération N°00 – Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 28 mars 2017
Délibération N°01 – Approbation du plan de financement relatif aux travaux d’extension du réseau d’assainissement collectif des eaux usées
Délibération N°02 – Approbation du plan d’actions contre les pertes en eau
Délibération N°03 – Approbation des plans de financement des opérations retenues dans cadre des appels à projets lancés en amont du plan EAU DOM
Délibération N°04 – Approbation du plan de financement des travaux de modernisation et de rénovation du plateau sportif du bourg de Trois-Rivières
Délibération N°05 – Modification du plan de financement des travaux de reconstruction du stade municipal de Trois-Rivières
Délibération N°06 – Approbation des plans de financement de l’opération de rénovation de l’éclairage public
Délibération N°07 – Procédure de biens vacants et sans maître – Incorporation dans le domaine privé communal de la parcelle cadastre AH 179
Délibération N°08 – Construction d’un centre d’incendie et de secours – Cession à titre gracieux d’une propriété communale AH 179 sise à Chemin-Neuf
Délibération N°09 – Renforcement sismique du Groupe Scolaire Gérard Lauriette – Plan de financement des études pré-opérationnelles complémentaires
Délibération N°10 – Marché à bons de commande de fournitures de matériel et d’appareillages électriques attribué à l’entreprise SOGUADIME 2ème bordereau
Délibération N°11 – Marché à bons de commande de fournitures de produits de peinture et de divers petits matériels attribué à l’entreprise SEIGNEURIE
Délibération N°12 – Approbation du plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée
Délibération N°13 – Approbation de la demande de retrait de la commune de Bouillante au SIPS
Délibération N°14 – Allocation d’une subvention de fonctionnement à l’association Une Chance Pour Tous
Délibération N°15 – Modification du tableau des effectifs – Création d’un poste à temps complet
Délibération N°16 – Rythmes Scolaires – Proposition d’organisation du temps scolaire à compter de la rentrée de septembre 2017-2018
Délibération N°17 – Fusion des deux écoles du groupe scolaire Gérard Lauriette – Adoption d’une nouvelle dénomination
Délibération N°18 – Aliénation d’un bien immobilier appartenant au domaine privé communal au profit de Madame Ursule MARCIN
Délibération N°19 – Attribution de subvention à l’association Amicale de l’Ymia
Délibération N°19.1 – Attribution d’une subvention à l’association Bwa Bandé de Trois-Rivières
Délibération N°19.2 – Attribution d’une subvention à l’association Libellule
Délibération N°19.3 – Réaffectation d’une subvention attribuée au Collège Les Roches Gravées de Trois-Rivières à un autre projet
Délibération N°19.4 – Attribution d’une subvention au lycée général de Versailles de Basse-Terre
Délibération N°19.5 – Attribution de subvention dans le cadre du tournoi sportif inter-résidences et intergénérationnel
Délibération N°20 – Autorisation de signature d’un protocole d’accord tri-partie portant indemnisation de Monsieur Silvio URGIN pour préjudice subi

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Délibérations 2016

Conseil municipal du 13 avril 2016

Conseil municipal du 19 janvier 2016

Délibération N°00 : Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 30 octobre 2015
Délibération N°01 : Examen et vote de la décision modificative n°2 au budget 2015 commune
Délibération N°02 : Allocation d’une subvention complémentaire de fonctionnement au CCAS de Trois-Rivières
Délibération N°03 : Annule et remplace la délibération n°11 du 19 février 2015 – Atelier Chantier d’Insertion Sur les traces des amérindiens – Plan de financement
Délibération N°04 : Modification du tableau des effectifs – création de postes
Délibération N°05 : Attribution d’une subvention au comité de carnaval

Délibération N°00 : Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 17 mars 2016
Délibération N°01 : Approbation du compte de gestion de la commune pour l’exercice 2015
Délibération N°02 : Approbation du compte administratif de la commune pour l’exercice 2015
Délibération N°03 : Affectation du résultat comptable de l’exercice 2015 de la commune de Trois-Rivières
Délibération N°04 : Approbation du compte de gestion du service public communal chargé de la gestion de l’eau potable pour l’exercice 2015
Délibération N°05 : Approbation du compte administratif du service public communal chargé de la gestion de l’eau potable pour l’exercice 2015
Délibération N°06 : Affectation du résultat comptable de l’exercice 2015 du service public communal chargé de la gestion de l’eau potable de Trois-Rivières
Délibération N°07 : Approbation du compte de gestion du service public communal chargé de la gestion de l’assainissement collectif pour l’exercice 2015
Délibération N°08 : Approbation du compte administratif du service public communal chargé de la gestion de l’assainissement collectif pour l’exercice 2015
Délibération N°09 : Affectation du résultat comptable de l’exercice 2015 du service public communal chargé de l’assainissement collectif de Trois-Rivières
Délibération N°10 : Révision de tarifs de stationnement au parking du bord de mer
Délibération N°11 : Vote des taux d’imposition des trois taxes communales directes locales pour 2016
Délibération N°12 : Adoption du budget primitif de la ville de Trois-Rivières pour l’exercice 2016
Délibération N° 13 : Allocation d’une subvention de fonctionnement pour le CCAS de Trois-Rivières
Délibération N°14 : Allocation d’une subvention de fonctionnement pour la Caisse des Écoles de Trois-Rivières
Délibération N°15 : Service de l’eau – Fixation d’une nouvelle tarification de l’eau potable pour l’exercice 2016
Délibération N°16 : Adoption du budget primitif du service communal chargé de la gestion de l’eau potable pour l’exercice 2016
Délibération N°17 : Service de l’assainissement – Fixation d’une nouvelle tarification de l’assainissement collectif pour l’exercice 2016
Délibération N°18 : Adoption du budget primitif du service communal chargé de la gestion de l’assainissement collectif pour l’exercice 2016
Délibération N°19 : Modification du tableau des effectifs budgétaires création de postes
Délibération N°20 : Modification du tableau des effectifs budgétaires création de postes
Délibération N°21 : Modification du tableau des effectifs budgétaires création de postes
Délibération N°23 : Avis sur les propositions relatives à la gouvernance de la stratégie locale de gestion des risques d’inondation du TRI Basse-Terre – Baillif
Délibération N°24 : Approbation de l’adhésion de la commune du Lamentin au SIPS
Délibération N°25 : Fixation d’un tarif pour la création de concessions perpétuelles dans l’ancien cimetière communal
Délibération N°26-1 : Attribution d’une subvention à l’association JTR
Délibération N°26-2 : Attribution d’une subvention à l’association VCTR
Délibération N°26-3 : Attribution d’une subvention à l’Office de tourisme
Délibération N°26-4 : Attribution d’une subvention à l’association Hibiscus d’Or
Délibération N°26-5 : Attribution d’une subvention à l’association Iris
Délibération N°26-6 : Attribution d’une subvention à l’association Bwa bandé
Délibération N°26-7 : Attribution d’une subvention à l’association Promotion des actions d’insertion
Délibération N°26-8 : Attribution d’une subvention à l’association amicale des boulistes de Trois-Rivières
Délibération N°26-9 Attribution d’une subvention à la terminale bac pro esthétique cosmétique parfumerie du lycée Ducharmoy de Saint -Claude
Délibération N°26-10 : Attribution d’une subvention à l’association Section de Trois-Rivieres – Union Fédérale Guadeloupéenne des Anciens combattants
Délibération N°27 : Autorisation à donner au Maire – Aliénation d’un bien immobilier au profit de Monsieur PÉTRO Alex
Délibération N°28 : Aliénation d’un bien immobilier communal à détacher des terrains du domaine de la Villa Pastorale au profit de Monsieur LOUIS Auguste
Délibération N°28.1 : Aliénation d’un bien immobilier communal à détacher des terrains du domaine de la Villa Pastorale au profit de Madame PLANTIER Ismène
Délibération N°28.2 : Aliénation d’un bien immobilier communal à détacher des terrains du domaine de la Villa Pastorale au profit de Monsieur BOURGEOIS Lambert
Délibération N°28.3 : Aliénation d’un bien immobilier communal à détacher des terrains du domaine de la Villa Pastorale au profit de Monsieur LEDANOIS Nicolas
Délibération N°29 : Attribution d’une subvention au Club Entrepreneur Étudiants du Lycée Gerville Réache de Basse-Terre
Délibération N°30 : Dénomination du stade municipal de Trois-Rivières – Stade du relais 1961

Conseil municipal du 17 mars 2016

Procès-verbal du conseil municipal du 19 janvier 2016
Délibération N°00 : Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 19 janvier 2016
Délibération N°O1 : Orientations budgétaires de la commune pour l’exercice 2016
Délibération N°02 : Orientations budgétaires du service eau potable de la régie des eaux pour l’exercice 2016
Délibération N°03 : Orientations budgétaires du service assainissement collectif de la régie des eaux pour l’exercice 2016
Compte-rendu Conseil Municipal du 17 mars 2016

Conseil municipal du 27 juin 2016

Délibération N°00 : Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 13 avril 2016
Délibération N°01 : Avis à donner sur le schéma de mutualisation de la communauté d’agglomération Grand Sud Caraibes (CASBT)
Délibération N°02 : Examen et vote DM n°1 du budget 2016 de la commune
Délibération N°03 : Approbation d’un plan de financement pour la programme d’acquisition d’équipement informatiques et numériques des écoles de Trois-Rivières
Délibération N°04 : Autorisation SEM Patrimoniale dans capital de la Librairie Générale Jasor
Délibération N°05 : Création de postes Agent de Maitrise Territorial
Délibération N°06 : Convention de partenariat CSF et CRESERFI
Délibération N°07 : Révision de la délibération n°8 du 24 Mai 2011 relative aux autorisations d’absence exceptionnelles accordées au personnel
Délibération N°08 : Révision de la délibération n°8 du 24 Mai 2011 relative aux autorisations d’absence exceptionnelles accordées pour mandat syndical
Délibération N°09 : Les congés formation – adoption d’une charte formation
Délibération N°10 : Modification de la capacité d’accueil du dispositif accueil de loisir des jeunes et adoption de son plan de financement
Délibération N°11 : Attribution de subvention du tournoi sportif inter résidences et intergenérationnel
Délibération N°11.1 : Attribution subvention aux Marlins Bleus
Délibération N°12 : Marché à bons de commande de fourniture de matériels et d’appareillages électriques attribué à l’entreprise SOGUADIME
Délibération N°13 : élargissement des activités organisées à la Villa Pastorale aux évènements familiaux et modification de la grille tarifaire y afférente
Délibération N°14 : Modification n°3 de la grille tarifaire de l’atelier musique
Délibération N°15 : Approbation d’un plan de financement pour l’équipement en système son complet de la salle Bloncourt Francillette
Délibération N°16 : Délégation de maitrise d’ouvrage au SIPS
Délibération N°17 : Avis du CM sur fermeture de classe 2016-2017
Délibération N°18 : Affectation du fonds d’aide aux communes (FAC) pour l’exercice 2016

Conseil municipal du 27 septembre 2016

Convocation
Note explicative de synthèse
Délibération N°01 – Démission d’un conseiller municipal et installation de son successeur
Délibération N°02 – Approbation du-procès-verbal du conseil municipal du 27 juin 2016
Délibération N°03 – Désignation de nouveaux délégués du conseil municipal pour représenter la commune au sein du Conseil d’Administration du College « Les Roches Gravées »
Délibération N°04 -Désignation de nouveaux délégués du conseil municipal pour représenter la commune au sein du Conseil d’Administration de l’Office de Tourisme de Trois-Rivières
Délibération N°05 – Désignation de nouveaux délégués du conseil municipal pour représenter la commune au sein du Conseil d’Administration de l’Office de Tourisme intercommunal du Sud Basse-Terre
Délibération N°06 – Désignation de nouveaux délégués du conseil municipal pour représenter la commune au sein du Conseil d’Administration du Symeg
Délibération N°07 – Modification de la composition de certaines commissions municipales – Désignation de nouveaux membres du conseil municipal
Délibération N°08 – Examen et vote de la Décision Modificative N2 du budget 2016
Délibération N°09 – Rapports annuels de la Régie des eaux de Trois-Rivières sur le prix et la qualité de l’eau (RPQS) du service eau potable pour les années 2014 & 2015
Délibération N°10 – Rapports annuels de la Régie des eaux de Trois-Rivières sur le prix et la qualité de l’eau (RPQS) du service assainissement collectif pour les années 2014 & 2015
Délibération N°11 – Fonds national de garantie individuelle des ressources FNGIR : Substitution de la CASBT à la commune de TRois-Rivières pour le prélèvement au FNGIR
Délibération N°12 – SEM Patrimoniale Région Guadeloupe – Avis à donner sur l’augmentation du capital par incorporation de réserves des exercices antérieurs
Délibération N°13 – SEM Patrimoniale Région Guadeloupe – Avis à donner sur l’augmentation du capital par incorporation des résultats des exercices antérieurs
Délibération N°14 – SEM Patrimoniale Région Guadeloupe – Avis à donner sur l’augmentation du capital par émission d’actions nouvelles en numéraire
Délibération N°15 – SEM Patrimoniale Région Guadeloupe – Avis à donner sur l’augmentation de capital par émission d’actions nouvelles et renonciation au droit
Délibération N°16 – Opération de mandat Reconstruction du stade de Trois-Rivières – CRACL année 2015
Délibération N°17 – Autorisation à donner au maire pour la signature d’une convention de préfinancement de la subvention FEI avec l’AFD
Délibération N°18 – Adoption d’un plan de financement pour la 4e édition des RAH de Trois-Rivières du 8 au 30 novembre 2016
Délibération N°19 – Attribution de subvention à l’association La Nouvelle Aurore
Délibération N°19-1 – Attribution de subvention à l’association APCTR
Délibération N°19-2 – Attribution de subvention au Collège Les Roches Gravées de Trois-Rivières
Délibération N°20 – Création d’un Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance – CLSPD

Délibérations 2015

Conseil municipal du 19 février 2015

Délibération n°00 – Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 08 décembre 2014
Délibération n°01 – Approbation du PIF de la commune de Trois-Rivières lancé par l’EPF
Délibération n°02 – Acquisition de la parcelle AM 433 Portage foncier par l’EPF de Guadeloupe
Délibération n°03 – Acquisition de la parcelle AM 434 Portage foncier par l’EPF de Guadeloupe
Délibération n°04 – Avenant n°1 à la convention avec l’Etat
Délibération n°05 – Approbation du montant des charges transférées à la CASBT
Délibération n°06 – Autorisation de signer avec la CASBT une convention de MAD pour les déchets vert
Délibération n°07 – Travaux de renforcement de l’alimentation en eau potable
Délibération n°08 – Accord Cadre relatif aux activités agricoles
Délibération n°09 – Approbation du Contrat de Développement Durable Territoriale C2DT
Délibération n°10 – Attribution de subvention à l’association TI FILAWO
Délibération n°11 – Atelier Chantier d’insertion – Réalisation de chemins de randonnée – Plan de financement

Conseil municipal du 26 mars 2015

Délibération n°00 – Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 19 février 2015
Délibération n°01 – Orientations budgétaires de la commune pour l’exercice 2015
Délibération n°02 – Orientations budgétaires du service eau potable de la régie des eaux pour l’exercice 2015
Délibération n°03 – Orientations budgétaires du service assainissement collectif pour l’exercice 2015

Conseil municipal du 22 avril 2015

Délibération n°00 – Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 26 mars 2015
Délibération N°01 – Approbation du compte de gestion de la commune pour l’exercice 2014
Délibération N°02 – Approbation du compte administratif de la commune pour l’exercice 2014
Délibération N°03 – Approbation du compte de gestion du service eau potable pour l’exercice 2014
Délibération N°04 – Approbation du compte administratif du service eau potable pour l’exercice 2014
Délibération N°05 – Approbation du compte de gestion du service assainissement collectif pour l’exercice 2014
Délibération N°06 – Approbation du compte administratif du service assainissement collectif pour l’exercice 2014
Délibération N°07 – Vote des taux d’imposition des trois taxes communales directes locales pour 2015
Délibération N°08 – Adoption du budget primitif de la ville de Trois-Rivières pour l’exercice 2015
Délibération N°09 – Allocation d’une subvention de fonctionnement pour la CDE de Trois-Rivières
Délibération N°10 – Allocation d’une subvention de fonctionnement pour le CCAS de Trois-Rivières
Délibération N°11 – Affectation du résultat comptable 2014 du service de l’eau potable de la RDE de Trois-Rivières
Délibération N°12 – Adoption du budget primitif du service de l’eau potable pour l’exercice 2015
Délibération N°13 – Service de l’assainissement – Fixation d’une nouvelle tarification de l’assainissement pour l’exercice 2015
Délibération N°14 – Adoption du budget primitif du service de l’assainissement collectif pour l’exercice 2015
Délibération n°15 – Signature d’une convention d’objectifs avec la JTR – Attribution d’une subvention
Délibération n°16 – Signature d’une convention d’objectifs et de moyens avec le VCTR – Attribution d’une subvention
Délibération n°17-1 – Attribution d’une subvention à l’Office de Tourisme de Trois-Rivières
Délibération n°17-2 – Attribution d’une subvention à l’association Hibiscus d’Or
Délibération n°17-3 – Attribution d’une subvention au Comité de Jumelage
Délibération n°17-4 – Attribution d’une subvention à l’association Iris
Délibération n°17-5 – Attribution d’une subvention à l’association Nagano 114
Délibération n°17-6 – Attribution d’une subvention à l’association Libellule
Délibération n°17-7 – Attribution d’une subvention à l’association Bwa Bandé
Délibération n°17-8 – Attribution d’une subvention aux Scouts et guides de Guadeloupe
Délibération n°17-9 – Attribution d’une subvention à l’association Les dimanches de la création
Délibération n°18 – Instauration du droit de préemption urbain sur l’ensemble du territoire de la commune
Délibération N°19 – Création d’un CHSCT commun entre la collectivité, le CCAS et la CDE
Délibération n°20 – Modification du plan de financement de la reconstruction de la salle Bloncourt Francillette
Délibération n°21 – Approbation du plan de financement pour la réalisation de gradins escamotables pour la salle Bloncourt Francillette
Délibération n°22 – Autorisation à donner au maire pour la signature d’un bail de location en vue de l’implantation d’un local technique WSG Le Câble
Délibération n°23 – Annule et remplace la délibération n°17-7 du 22 avril 2015 – Attribution de subvention à l’association BWA BANDÉ

Conseil municipal du 9 juillet 2015

Délibération n°00 – Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 22 avril 2015
Délibération n°01 – Aménagement de la plage de Grande-Anse dans le cadre du programme régional OCÉAN
Délibération n°02 – Examen et vote de la décision modificative n°1 au budget 2015 de la commune de Trois-Rivières
Délibération n°03 – Allocation d’une subvention complémentaire de fonctionnement au CCAS de Trois-Rivières
Délibération n°04 – Acquisition au profit de la commune d’un terrain nu sis Grand’Anse et inscription des crédits budgétaires y afférent
Délibération n°05 – Décision modificative n°1 du budget primitif 2015 du service de l’eau de la Régie des Eaux
Délibération n°06 – Autorisation de signature à donner au maire pour le C2DT avec la Région Guadeloupe
Délibération n°07 – Autorisation à donner au maire en vue de la signature d’une convention de partenariat à passer avec le CRC de la Guadeloupe
Délibération n°08 – Modification du tableau des effectifs – Création de postes
Délibération n°09 – Modification du tableau des effectifs – Création de poste
Délibération n°10 – Autorisation à donner au Maire en vue de l’acquisition de biens mobiliers
Délibération n°11 – Modification du plan de financement de l’aménagement du littoral du quartier de Grand’Anse à la Pointe-Ouest de la Batterie
Délibération n°12 – Avis du conseil municipal sur la mesure de fermeture d’une classe à la rentrée scolaire 2015-2016 annoncée par le Rectorat
Délibération n°13-1 – Attribution de subvention à l’association IRIS de Chemin-Neuf – Trois-Rivières
Délibération n°13-2 – Attribution de subvention à l’association Amicale de l’Ymia – Trois-Rivières
Délibération n°13-3 – Attribution de subvention à l’association Rivyè-La – Trois-Rivières
Délibération n°13-4 – Attribution de subvention à l’association Amicale Bouliste – Trois-Rivières
Délibération n°13-5 – Attribution de subvention à l’association APCTR
Délibération n°13-6 – Attribution de subvention au collège Les Roches Gravées de Trois-Rivières
Délibération n°14 – Révision de la délibération n°09 du 24 mai 2011 portant détermination des taux de promotion pour l’avancement de grade
Délibération n°15 – annulant et remplaçant la délibération n°04

Conseil municipal du 30 octobre 2015

Délibération n°00 – Approbation du Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 09 juillet 2015
Délibération n°01 – Le Service civique à Trois-Rivières, un engagement partenarial fort au service de la jeunesse
Délibération n°02 – Désignation de délégués du conseil municipal pour représenter la commune au sein du CA du Comité de Jumelage
Délibération n°03 – Approbation de l’avenant n°1 au contrat de bail pour la location de l’immeuble abritant une crèche associative
Délibération n°04 – Signature d’une convention d’objectifs et de moyens avec l’association « Une chance pour tous » et attribution d’une subvention
Délibération n°05 -Autorisation à donner au Maire pour la signature de l’avenant n°2 à la convention territoriale passée entre la commune et l’État
Délibération n°06 – Autorisation à donner au Maire pour la signature de la convention relative au raccordement de la résidence La Métisse au réseau d’ass col
Délibération n°07 – Construction de logement sociaux à Grande-Anse – Garantie de la commune de Trois-Rivières pour le remboursement d’emprunt souscrit par la SEMAG
Délibération n° 08 – Opération de mandat – Reconstruction du stade de Trois-Rivières – Avenant n°2 et CRACL année 2014
Délibération n°09 – Transfert de compétence aménagement numérique au Syndicat Mixte d’électricité de la Guadeloupe (Sy.MEG)
Délibération n°10 – Réhabilitation du marché Plan de financement des études pré-opérationnelles
Délibération N°11 – Demande de subvention de l’association CAJITL
Délibération n°12 – Retrait de la délibération n°09 du 09 juillet 2015 apportant modification du tableau des effectifs Création de poste
Délibération n°13 – Modification du tableau des effectifs Création de poste
Délibération n°14 -Ouverture d’une ligne de crédit de trésorerie pour la commune de Trois-Rivières
Délibération n°15 – Autorisation à donner au maire en vue de l’instauration d’une taxe de séjour sur la commune de Trois-Rivières

Délibérations 2014

Conseil municipal du 20 janvier 2014

Délibération N°00 – Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 26 novembre 2014
Délibération N°01 – Examen et vote de la décision modificative N°2 au Budget 2013 de la commune
Délibération N°02 – Allocation d’une subvention de fonctionnement supplémentaire à la Caisse des écoles sur l’exercice de 2013
Délibération N°03 – Autorisation d’accorder une avance sur subvention 2014 à la Caisse des écoles
Délibération N°04 – Allocation d’une avance sur subvention 2014 au Centre Communale d’Action Sociale de Trois-Rivières
Délibération N°05 – Autorisation d’engager les dépenses d’investissement du Budget Primitif 2014 à concurrence de 25% des dépenses d’investissement de l’exercice 2013
Délibération N°06 – Avis à donner sur la cessation d’activité du Syndicat Intercommunal de l’Abattoir de la Région de la Basse-Terre
Délibération N°07 – Avenants aux marchés publics de la commune de Trois-Rivières concernant la compétence déchets
Délibération N°08 – Modification du tableau des effectifs (créations d’emplois)
Délibération N°09 – Acquisition d’un logiciel de gestion de courriers et d’archivage électronique

Conseil municipal du 20 février 2014

Délibération N°00 – Approbation du Procès de la réunion du conseil municipal du 20 janvier 2014
Délibération N°01 – Sem Patrimoniale Région Guadeloupe Avis à donner sur l’augmentation du capital de la Sem et renonciation du droit préférentiel de souscription
Délibération N°02 – Autorisation de signer avec la CASBT une convention de gestion
Délibération N°03 – Schéma régional des infrastructures et de transport (SRIT) Avis à donner
Délibération N°04 – Demande de subvention de l’association JTR
Délibération N°05 – Championnat du monde scolaire de handball – Demande de subvention de la ligue guadeloupéenne de handball
Délibération N°06 – Réforme des rythmes scolaires – Proposition d’organisation du temps scolaire rentrée septembre 2014
Délibération N°08 – Construction d’une école maternelle de 11 classes – Avenants aux marchés publics de travaux

Conseil municipal du 11 avril 2014

Délibération N°00 Approbation du Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 20 février 2014
Délibération N°01 Orientations budgétaires de la commune et des budgets annexes des services eau et assainissement de la Régie des eaux pour l’exercice 2014
Délibération N°02 Désignation des représentants du conseil municipal au sein du conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale
Délibération N°03 Désignation de représentants du conseil municipal au sein du conseil d’administration de la Caisse des écoles

Conseil municipal du 23 avril 2014

Délibération N°00 – Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 11 avril 2014
Délibération N°01 – Approbation du Compte de Gestion de la commune pour l’exercice 2013
Délibération N°02 – Approbation du Compte Administratif de la commune pour l’exercice 2013
Délibération N°03 – Affectation du Résultat comptable 2013 de la commune de Trois-Rivières
Délibération N°04 – Approbation du Compte de Gestion du service public communal chargé de la gestion de l’eau potable pour l’exercice 2013
Délibération N°05 – Approbation du Compte Administratif du service public communal chargé de la gestion de l’eau potable pour l’exercice 2013
Délibération N°06 – Approbation du Compte de Gestion de l’assainissement collectif pour l’exercice 2013
Délibération N°07 – Approbation du Compte Administratif du service public communal chargé de la gestion de l’assainissement collectif pour l’exercice 2013
Délibération N°08 – Vote et taux d’imposition des trois taxes communales directes locales pour 2014
Délibération N°09 – Adoption du Budget Primitif de la Ville de Trois-Rivières pour l’exercice 2014
Délibération N°10 – Allocation d’une subvention de fonctionnement pour le Centre Communal d’Action Sociale de Trois-Rivières
Délibération N°11 – Allocation d’une subvention de fonctionnement pour la Caisse des Écoles de Trois-Rivières
Délibération N°12 – Acquisition d’un terrain nu par la commune sis route de Grand’Anse
Délibération N°13 – Service de l’eau Fixation d’une nouvelle tarification de l’eau pour l’exercice 2014
Délibération N°14 – Adoption du Budget Primitif du service de l’eau pour l’exercice 2014
Délibération N°15 – Service de l’assainissement – Fixation d’une nouvelle tarification de l’assainissement pour l’exercice 2014
Délibération N°16 – Adoption du Budget Primitif du service de l’assainissement pour l’exercice 2014
Délibération N°17 – Réalisation d’un nouveau captage d’eau, d’un réservoir à l’Hermitage et de l’adduction au réservoir de Gommier Adoption du Plan de financement
Délibération N°18 – Plan de financement de faisabilité du projet de valorisation des Fours de Grande-Anse
Délibération N°19 – Attribution d’une subvention à l’Office de tourisme de Trois-Rivières
Délibération N°19-1 – Attribution d’une subvention au Vélo Club Cycliste de Trois-Rivières (V.C.T.R.)
Délibération N°20 – Pouvoirs délégués au maire en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Délibération N°21 – Fixation de l’indemnité du Maire, des adjoints et conseillers ayant délégation
Délibération N°22 – Portant fixation des crédits affectés à la formation des élus municipaux
Délibération N°23 – Désignation des membres de la commission d’Appel d’Offres
Délibération N°24 – Désignation de membres pour représenter la commune au sein de la commission communale des impôts directs
Délibération N°25 – Désignation du représentant du maire au sein de la commission administrative chargée de la révision des listes électorales
Délibération N°26 – Constitution des commissions
Délibération N°27 – Désignation de délégués du conseil municipal pour représenter la commune au sein de l’Office de Tourisme de Trois-Rivières
Délibération N°28 – Désignation de délégués du conseil municipal pour représenter la commune au sein du CA du collège Les Roches Gravées
Délibération N°29 – Désignation de délégués du conseil municipal pour représenter la commune au sein du conseil d’administration de la SIG-1
Délibération N°30 – Désignation de délégués du conseil municipal pour représenter la commune au sein du Syndicat Mixte d’Electricté de la Guadeloupe (SyMEG)
Délibération N°31 – Désignation de délégués du conseil municipal pour le représenter au sein du Comité Technique Paritaire
Délibération N°32 – Désignation de délégués du conseil municipal pour représenter la commune au sein des écoles
Délibération N°33 – Désignation de délégués du conseil municipal pour représenter la commune au sein de l’Etablissement Public Foncier Local (EPFL)
Délibération N°34 – Désignation de délégués du conseil municipal pour représenter la commune au sein du conseil d’administration de la SEM Patrimoniale
Délibération N°35 – Désignation de délégués du conseil municipal pour représenter la commune au sein du conseil portuaire de Trois-Rivières
Délibération N°36 – Attribution du subvention au Comité de carnaval
Délibération N°37 – Annule et remplace la délibération N°13 Service de l’eau Fixation d’une nouvelle tarification de l’eau pour l’exercice 2014
Délibération N°38 – Annule et remplace la délibération N°15 Service de l’assainissement Fixation d’une nouvelle tarification de l’assainissement pour l’exercice 2014
Délibération N°39 – Annule et remplace la délibération N°23 Désignation des membres de la commission d’Appel d’Offres

Conseil municipal du 7 juillet 2014

Délibération N°00 – Mise en oeuvre de la procédure de convocation en urgence du conseil municipal
Délibération N°01 – Application progressive des taux de taxes ménage de la CASBT sur le territoire de la commune de Trois-Rivières

Conseil municipal du 24 juillet 2014

Délibération N°00 – Approbation du Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 23 avril 2014
Délibération N°01 – Approbation du Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 07 juillet 2014
Délibération N°02 – Plan de financement modifié de l’école maternelle Litha Laumord Dorville
Délibération N°03 – Réforme des rythmes scolaires – Présentation et validation du Projet Éducatif Territorial 2014-2017 (PEDT)
Délibération N°04 – Autorisation à donner au maire pour la signature de l’avenant 2014 à la convention territoriale passée entre la commune et l’Etat
Délibération N°05 – Modification de la tarification pour les prestations proposées dans le cadre du dispositif Accueil de loisirs de jeunes
Délibération N°06 – Autorisation de signature d’une convention de partenariat entre la société Canal 10 télévision et la commune
Délibération N°07 – Modification du tableau des effectifs – Création d’emploi
Délibération N°08 – Désignation de délégués du CM pour représenter la commune au sein de l’Office de tourisme intercommunal du Sud Basse-Terre-1
Délibération N°09 – Désignation d’un délégué du conseil municipal pour représenter la commune au sein de la CLECT
Délibération N°10 – Désignation d’un délégué pour représenter la commune au CA du syndicat intercommunal pour la mise en valeur des sites et plages
Délibération N°11 – Désignation du représentant du maire au sein du conseil d’administration de l’Association des Maires de la Guadeloupe
Délibération N°12 – Adhésion de la commune à la procédure de passation d’une convention de participation pour la mise en concurrence
Délibération N°13 – Modification du tableau des effectifs – Création d’emploi
Délibération N°14 – Création d’un comité technique commun entre la collectivité et les établissements publics ratachés : C.C.A.S. et Caisse des écoles
Délibération N°15 – Fixation du nombre de représentants du personnel et maintien du paritarisme au sein du comité technique (CT)
Délibération N°16 – Fixation du nombre de représentants du personnel et instauration du paritarisme au sein des CHSCT
Délibération N°17 – Attribution d’une subvention à l’association IRIS
Délibération N°17-1 – Attribution d’une subvention à l’association KALINA
Délibération N°17-2 – Attribution d’une subvention à l’association LIBELLULE
Délibération N°17-3 – Attribution d’une subvention à l’association JTR
Délibération N°17-4 – Attribution d’une subvention à l’association Jeux – Sports – Loisirs
Délibération N°17-5 – Attribution d’une subvention à l’association FAN CLUB DE RONY MARTIAS
Délibération N°17-6 – Attribution d’une subvention à l’association BWA BANDE
Délibération N°17-7 – Attribution d’une subention à l’association MYSTACEA
Délibération N°17-8 – Attribution ‘une subvention à l’association TANY’S GIRLS
Délibération N°17-9 – Attribution d’une subvention à l’association LATILYE BOKANTAJ KARAYIB

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Conseil municipal du 7 octobre 2014

Délibération N°00 – Approbation du Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 24 juillet 2014
Délibération N°01 – Candidature à l’appel à manifestation d’intérêt centres bourgs – Dossier de candidature et plan de financement
Délibération N°02 – Travaux de renforcement de l’alimentation en eau potable à partir de sources de l’Hermitage – Modification du plan de financement
Délibération N°03 – Autorisation à donner au Maire pour la signature du marché de maîtrise d’oeuvre – Renforcement alimentation eau potable
Délibération N°04 – Travaux de renforcement de l’alimentation en eau potable – Délégation de maîtrise d’ouvrage à l’OEG
Délibération N°05 – Rapport annuel de la Régie des Eaux de Trois-Rivières sur le prix et la qualité de l’eau année 2013
Délibération N°06 – Marché public de travaux, lot N°2 Travaux d’assainissement – Bordereau de prix supplémentaires
Délibération N°07 – Acquisition de défibrillateurs dans le cadre de la prévention santé
Délibération N°08 – Atelier musical de Trois-Rivières Modification N°2 de la grille tarifaire
Délibération N°09 – Affectation du fonds d’aide aux communes pour l’exercice 2014
Délibération N°10 – Compte rendu d’activité de l’année 2013 de l’opération de mandat Reconstruction du stade de Trois-Rivières
Délibération N°11 – Prise en charge du coût de réparation d’un véhicule Préjudice causé à un tiers (Mise en jeu de la responsabilité communale)
Délibération N°12 – Attribution de subvention à l’association Amicale du personnel communal de Trois-Rivières (APCTR)
Délibération N°13 – Approbation du Règlement Intérieur du conseil municipal
Délibération N°14 – Garantie de la commune de 3-Rivières pour le remboursement d’emprunt souscrit par la SIG auprès de la CDC – 22 LLS et 8LLTS Gommier 1
Délibération N°15 – Garantie de la commune de 3-Rivières pour le remboursement d’emprunt souscrit par la SIG auprès de la CDC – 25 LLS et 7 LLTS
Délibération N°16 – Garantie de la commune de 3-Rivières pour le remboursement d’emprunt souscrit par la SIG auprès de la CDC – 36 LLS
Délibération N°17 – Garantie de la commune de 3-Rivières pour le remboursement d’emprunt souscrit par la SIG auprès de la CDC – 24 LLS
Délibération N°18 – Syndicat Intercommunal pour la mise en valeur des sites et plages de la Guadeloupe (SIPS) – Modification statutaires
Délibération N°19 – Mise en oeuvre d’un projet d’intérêt public – Acquisition d’un terrain par la commune sis au Carbet

Conseil municipal du 8 décembre 2014

Délibération n°00 – Approbation du Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 07 octobre 2014
Délibération n°01 – Adhésion de nouvelles communes à l’EPF Modification de son périmètre d’intervention
Délibération n°02 – Approbation de l’adhésion de la commune d’Anse-Bertrand au SIPS
Délibération n°03 – Organisation du recensement général de la population pour l’année 2015
Délibération n°04 – Avis à donner sur le projet d’arrêté préfectoral portant déclaration d’utilité publique
Délibération n°05 – Autorisation de la commune à donner pour la prise de participation de la SEM Patrimoniale dans le capital de la SAS Foncière Karibéa
Délibération n°06 – Compte-rendu annuel à la collectivité locale (CRACL) année 2013 de l’opération de mandat pour la revitalisation d’une déchetterie
Délibération n°07 – Autorisation de signer avec la CASBT une convention de mise à disposition pour l’exercice de la compétence transport scolaire
Délibération n°08 – Autorisation de signer une convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens entre l’Office de Tourisme et la commune
Délibération n°09 – Autorisation de signer une convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens entre le Comité de carnaval et la commune
Délibération n°10 – Approbation de la charte des comités de quartier
Délibération n°11 – Avis du conseil municipal sur la charte de territoire du parc national de la Guadeloupe
Délibération n°12 – Attribution de subvention à l’association BWA BANDÉ
Délibération n°13 – Composition du comité technique Désignation de délégués élus
Délibération n°14 – Création et désignation des représentants au CHSCT
Délibération n°15 – Lotissement Fleurs Tropicales Aliénation d’un terrain communal au profit de Mme Canvot Bourgeois
Délibération n°16 – Examen et approbation du règlement intérieur de l’atelier de musique communal
Délibération n°17 – Attribution de subvention au lycée Raoul Georges Nicolo
Délibération n°18 – Modification de la composition du conseil d’administration du collège Les Roches Gravées
Délibération n°19 – Signature d’une convention de servitude de passage constituée sur un terrain communal

Les délibérations municipales

Délibérations 2022

Conseil municipal du 1er février 2022

Conseil municipal du 8 mars 2022

Conseil municipal du 13 avril 2022

Délibérations 2021

Conseil municipal du 25 mars 2021

Conseil municipal du 13 avril 2021

Conseil municipal du 17 juillet 2021

Conseil municipal du 18 août 2021

Conseil municipal du 4 novembre 2021

Conseil municipal du 20 décembre 2021

Délibérations 2020

Conseil municipal du 23 mai 2020

Conseil municipal du 27 mai 2020

Conseil municipal du 16 juin 2020

Conseil municipal du 9 juillet 2020

Conseil municipal du 25 juillet 2020

Conseil municipal du 22 septembre 2020

Conseil municipal du 26 novembre 2020

Conseil municipal du 22 décembre 2020

Délibérations 2019

Conseil municipal du 7 mars 2019

Conseil municipal du 27 mars 2019

Conseil municipal du 8 août 2019

Conseil municipal du 22 novembre 2019

Délibérations 2018

Conseil municipal du 19 mars 2018

Conseil municipal du 5 avril 2018

Conseil municipal du 9 juillet 2018

Conseil municipal du 17 septembre 2018

Conseil municipal du 13 novembre 2018

Délibérations 2017

Conseil municipal du 26 janvier 2017

Conseil municipal du 28 mars 2017

Conseil municipal du 11 avril 2017

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Conseil municipal du 10 juillet 2017

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Délibérations 2016

Conseil municipal du 13 avril 2016

Conseil municipal du 19 janvier 2016

Conseil municipal du 17 mars 2016

Conseil municipal du 27 juin 2016

Conseil municipal du 27 septembre 2016

Délibérations 2015

Conseil municipal du 19 février 2015

Conseil municipal du 26 mars 2015

Conseil municipal du 22 avril 2015

Conseil municipal du 9 juillet 2015

Conseil municipal du 30 octobre 2015

Délibérations 2014

Conseil municipal du 20 janvier 2014

Conseil municipal du 20 février 2014

Conseil municipal du 11 avril 2014

Conseil municipal du 23 avril 2014

Conseil municipal du 7 juillet 2014

Conseil municipal du 24 juillet 2014

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Conseil municipal du 7 octobre 2014

Conseil municipal du 8 décembre 2014

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