Délibérations

Délibérations 2017

Conseil municipal du 10 juillet 2017
  • Délibération N°00 – Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 28 mars 2017
  • Délibération N°01 – Approbation du plan de financement relatif aux travaux d’extension du réseau d’assainissement collectif des eaux usées
  • Délibération N°02 – Approbation du plan d’actions contre les pertes en eau
  • Délibération N°03 – Approbation des plans de financement des opérations retenues dans cadre des appels à projets lancés en amont du plan EAU DOM
  • Délibération N°04 – Approbation du plan de financement des travaux de modernisation et de rénovation du plateau sportif du bourg de Trois-Rivières
  • Délibération N°05 – Modification du plan de financement des travaux de reconstruction du stade municipal de Trois-Rivières
  • Délibération N°06 – Approbation des plans de financement de l’opération de rénovation de l’éclairage public
  • Délibération N°07 – Procédure de biens vacants et sans maître – Incorporation dans le domaine privé communal de la parcelle cadastre AH 179
  • Délibération N°08 – Construction d’un centre d’incendie et de secours – Cession à titre gracieux d’une propriété communale AH 179 sise à Chemin-Neuf
  • Délibération N°09 – Renforcement sismique du Groupe Scolaire Gérard Lauriette – Plan de financement des études pré-opérationnelles complémentaires
  • Délibération N°10 – Marché à bons de commande de fournitures de matériel et d’appareillages électriques attribué à l’entreprise SOGUADIME 2ème bordereau
  • Délibération N°11 – Marché à bons de commande de fournitures de produits de peinture et de divers petits matériels attribué à l’entreprise SEIGNEURIE
  • Délibération N°12 – Approbation du plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée
  • Délibération N°13 – Approbation de la demande de retrait de la commune de Bouillante au SIPS
  • Délibération N°14 – Allocation d’une subvention de fonctionnement à l’association Une Chance Pour Tous
  • Délibération N°15 – Modification du tableau des effectifs – Création d’un poste à temps complet
  • Délibération N°16 – Rythmes Scolaires – Proposition d’organisation du temps scolaire à compter de la rentrée de septembre 2017-2018
  • Délibération N°17 – Fusion des deux écoles du groupe scolaire Gérard Lauriette – Adoption d’une nouvelle dénomination
  • Délibération N°18 – Aliénation d’un bien immobilier appartenant au domaine privé communal au profit de Madame Ursule MARCIN
  • Délibération N°19 – Attribution de subvention à l’association Amicale de l’Ymia
  • Délibération N°19.1 – Attribution d’une subvention à l’association Bwa Bandé de Trois-Rivières
  • Délibération N°19.2 – Attribution d’une subvention à l’association Libellule
  • Délibération N°19.3 – Réaffectation d’une subvention attribuée au Collège Les Roches Gravées de Trois-Rivières à un autre projet
  • Délibération N°19.4 – Attribution d’une subvention au lycée général de Versailles de Basse-Terre
  • Délibération N°19.5 – Attribution de subvention dans le cadre du tournoi sportif inter-résidences et inter générationnel
  • Délibération N°20 – Autorisation de signature d’un protocole d’accord tri-partie portant indemnisation de Monsieur Silvio URGIN pour préjudice subi
Conseil municipal du 11 avril 2017
  • Note de synthèse
  • Délibération N°01 – Approbation du compte de gestion de la commune de Trois-Rivières pour l’exercice 2016
  • Délibération N°02 – Approbation du compte administratif de la commune de Trois-Rivières pour l’exercice 2016
  • Délibération N°03 – Affectation du résultat comptable de l’exercice 2016 de la commune de Trois-Rivières
  • Délibération N°04 – Approbation du compte de gestion du service public communal chargé de la gestion de l’eau potable pour l’exercice 2016
  • Délibération N°05 – Approbation du compte administratif du service public communal chargé de la gestion de l’eau potable pour l’exercice 2016
  • Délibération N° 06 – Affectation du résultat comptable de l’exercice 2016 du service public communal chargé de la gestion de l’eau potable
  • Délibération N°07 – Approbation du compte de gestion du service public communal chargé de la gestion de l’assainissement collectif pour l’exerice 2016
  • Délibération N°08 – Approbation du compte administratif du service public communal chargé de la gestion de l’assainissement collectif pour l’exercice 2016
  • Délibération N°09 – Affectation du résultat comptable de l’exercice 2016 du service public communal chargé de la gestion de l’assainissement collectif
  • Délibération N°10 – Vote des taux d’imposition des trois taxes communales directes locales pour 2017
  • Délibération N°11 – Adoption du budget primitif de la commune de Trois-Rivières pour l’exercice 2017
  • Délibération N°12 – Allocation d’une subvention de fonctionnement pour le CCAS
  • Délibération N°13 – Allocation d’une subvention de fonctionnement pour la Caisse des écoles de Trois-Rivières
  • Délibération N°14 – Adoption du budget primitif du service public communal chargé de la gestion de l’eau potable pour l’exercice 2017
  • Délibération N°15 – Adoption du budget primitif du service public communal chargé de la gestion de l’assainissement collectif pour l’exercice 2017
  • Délibération N°16 – Validation Réédition des Comptes Revitalisation Centre Bourg 2016
  • Délibération N°17 – Validation Réédition comptes Litha Laumord Dorville 2016
  • Délibération N°18 – Aliénation de bien immobilier au profit de Lambert Bourgeois
  • Délibération N°18.1 – Aliénation de bien immobilier au profit de Nicolas Ledanois
  • Délibération N°19  – Autorisation à donner au maire pour renforcer l’engagement partenarial au titre du service civique
  • Délibération N°20 – Annule et remplace la délibération n°03 du 19 janvier 2016 – Plan de financement de l’ACI Sur les Traces des Amérindiens
  • Délibération N°21.1 – Subvention JTR
  • Délibération N°21.2 – Subvention VCTR
  • Délibération N°21.3 – Subvention Hibiscus d’Or
  • Délibération N°21.4 – Subvention Comité de Carnaval
  • Délibération N°21.5 – Subvention Club Entrepreneur Lycée gerville
  • Délibération N° 21.6 – Subvention Les Marlins Bleus
  •  Délibération N°21.7 – Subvention Bwa Bandé
  • Délibération N°21.8 – Subvention Nouvelle Aurore
  • Délibération N°21.9 –  Attribution d’une subvention au groupement d’étudiants, promotion Les Amarylis
  • Délibération N°21.10 – Subvention Amicale Bouliste
  • Délibération N°21.11 – Attribution d’une subvention au lycée-collège privé Les Persévérants de Basse-Terre
  • Délibération N°22 – Annule et remplace la délibération n°20 du 11 avril 2017 – Plan de financement de l’ACI Sur les Traces des Amérindiens
Conseil municipal du 28 mars 2017
  • Note de synthèse
  • Délibération N°00 – Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 26 janvier 2017
  • Délibération N°01 – Orientations budgétaires de la commune pour l’exercice 2017
  • Délibération N°02 – Orientations Budgétaires Eaux
  • Délibération N°03 – Orientations budgétaires du service assainissement collectif de la R2gie des eaux pour l’exercice 2017
  • Délibération N°04 – Autorisation à donner à la SEM Patrimoniale pour la création d’une société de gestion hôtelière et sa prise de participation dans le capital
  • Délibération N°05 – Autorisation à donner à la SEM Patrimoniale pour la création d’une société d’investissement maritime et sa prise de participation dans le capital
  • Délibération N°06 – Transformation d’un local communal en maison d’assistance maternelle – Approbation d’un plan de financement pour la rénovation et mise aux normes
  • Délibération N°07 – Plan de financement pour le programme d’acquisition d’équipement de scène – Agencement de loges artistes – Espace de convivialité pour la  Salle Bloncourt Francillette
  • Délibération N°08 – Modification du tableau des effectifs budgétaires suite à la mise en oeuvre du PPCR au 1er janvier 2017
  • Délibération N°09 – Avis du conseil municipal sur la fermeture d’une classe élémentaire à l’école de Grand’Anse à la prochaine rentrée scolaire 2017-2018
Conseil municipal du 26 janvier 2017

Délibérations 2016

Conseil municipal du 27 septembre 2016
  • Convocation
  • Note explicative de synthèse
  • Délibération N°01 – Démission d’un conseiller municipal et installation de son successeur
  • Délibération N°02  – Approbation du-procès-verbal du conseil municipal du 27 juin 2016
  • Délibération N°03 – Désignation de nouveaux délégués du conseil municipal pour représenter la commune au sein du Conseil d’Administration du College « Les Roches Gravées »
  • Délibération N°04 -Désignation de nouveaux délégués du conseil municipal pour représenter la commune au sein du Conseil d’Administration de l’Office de Tourisme de Trois-Rivières
  • Délibération N°05 – Désignation de nouveaux délégués du conseil municipal pour représenter la commune au sein du Conseil d’Administration de l’Office de Tourisme intercommunal du Sud Basse-Terre
  • Délibération N°06 – Désignation de nouveaux délégués du conseil municipal pour représenter la commune au sein du Conseil d’Administration du Symeg
  • Délibération N°07 – Modification de la composition de certaines commissions municipales – Désignation de nouveaux membres du conseil municipal
  • Délibération N°08 – Examen et vote de la Décision Modificative N2 du budget 2016
  • Délibération N°09 – Rapports annuels de la Régie des eaux de Trois-Rivières sur le prix et la qualité de l’eau (RPQS) du service eau potable pour les années 2014 & 2015
  • Délibération N°10 – Rapports annuels de la Régie des eaux de Trois-Rivières sur le prix et la qualité de l’eau (RPQS) du service assainissement collectif pour les années 2014 & 2015
  • Délibération N°11 – Fonds national de garantie individuelle des ressources FNGIR : Substitution de la CASBT à la commune de TRois-Rivières pour le prélèvement au FNGIR
  • Délibération N°12 – SEM Patrimoniale Région Guadeloupe – Avis à donner sur l’augmentation du capital par incorporation de réserves des exercices antérieurs
  • Délibération N°13 – SEM Patrimoniale Région Guadeloupe – Avis à donner sur l’augmentation du capital par incorporation des résultats des exercices antérieurs
  • Délibération N°14 – SEM Patrimoniale Région Guadeloupe – Avis à donner sur l’augmentation du capital par émission d’actions nouvelles en numéraire
  • Délibération N°15 – SEM Patrimoniale Région Guadeloupe – Avis à donner sur l’augmentation de capital par émission d’actions nouvelles et renonciation au droit
  • Délibération N°16 – Opération de mandat Reconstruction du stade de Trois-Rivières – CRACL année 2015
  • Délibération N°17 – Autorisation à donner au maire pour la signature d’une convention de préfinancement de la subvention FEI avec l’AFD
  • Délibération N°18 – Adoption d’un plan de financement pour la 4e édition des RAH de Trois-Rivières du 8 au 30 novembre 2016
  • Délibération N°19 – Attribution de subvention à l’association La Nouvelle Aurore
  • Délibération N°19-1 – Attribution de subvention à l’association APCTR
  • Délibération N°19-2 – Attribution de subvention au Collège Les Roches Gravées de Trois-Rivières
  • Délibération N°20 – Création d’un Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance – CLSPD
Conseil municipal du 27 juin 2016
  • Délibération N°00 : Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 13 avril 2016
  • Délibération N°01 : Avis à donner sur le schéma de mutualisation de la communauté d’agglomération Grand Sud Caraibes (CASBT)
  • Délibération N°02 : Examen et vote DM n°1 du budget 2016 de la commune
  • Délibération N°03 : Approbation d’un plan de financement pour la programme d’acquisition d’équipement informatiques et numériques des écoles de Trois-Rivières
  • Délibération N°04 : Autorisation SEM Patrimoniale dans capital de la Librairie Générale Jasor
  • Délibération N°05 : Création de postes Agent de Maitrise Territorial
  • Délibération N°06 : Convention de partenariat CSF et CRESERFI
  • Délibération N°07 : Révision de la délibération n°8 du 24 Mai 2011 relative aux autorisations d’absence exceptionnelles accordées au personnel
  • Délibération N°08 : Révision de la délibération n°8 du 24 Mai 2011 relative aux autorisations d’absence exceptionnelles accordées pour mandat syndical
  • Délibération N°09 : Les congés formation – adoption d’une charte formation
  • Délibération N°10 : Modification de la capacité d’accueil du dispositif accueil de loisir des jeunes et adoption de son plan de financement
  • Délibération N°11 : Attribution de subvention du tournoi sportif inter résidences et intergenérationnel
  • Délibération N°11.1 : Attribution subvention aux Marlins Bleus
  • Délibération N°12 : Marché à bons de commande de fourniture de matériels et d’appareillages électriques attribué à l’entreprise SOGUADIME
  • Délibération N°13 : élargissement des activités organisées à la Villa Pastorale aux évènements familiaux et modification de la grille tarifaire y afférente
  • Délibération N°14 : Modification n°3 de la grille tarifaire de l’atelier musique
  • Délibération N°15 : Approbation d’un plan de financement pour l’équipement en système son complet de la salle Bloncourt Francillette
  • Délibération N°16 : Délégation de maitrise d’ouvrage au SIPS
  • Délibération N°17 : Avis du CM sur fermeture de classe 2016-2017
  • Délibération N°18 : Affectation du fonds d’aide aux communes (FAC) pour l’exercice 2016
Conseil municipal du 13 avril 2016
  • Délibération N°00 : Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 17 mars 2016
  • Délibération N°01 : Approbation du compte de gestion de la commune pour l’exercice 2015
  • Délibération N°02 : Approbation du compte administratif de la commune pour l’exercice 2015
  • Délibération N°03 : Affectation du résultat comptable de l’exercice 2015 de la commune de Trois-Rivières
  • Délibération N°04 : Approbation du compte de gestion du service public communal chargé de la gestion de l’eau potable pour l’exercice 2015
  • Délibération N°05 : Approbation du compte administratif du service public communal chargé de la gestion de l’eau potable pour l’exercice 2015
  • Délibération N°06 : Affectation du résultat comptable de l’exercice 2015 du service public communal chargé de la gestion de l’eau potable de Trois-Rivières
  • Délibération N°07 : Approbation du compte de gestion du service public communal chargé de la gestion de l’assainissement collectif pour l’exercice 2015
  • Délibération N°08 : Approbation du compte administratif du service public communal chargé de la gestion de l’assainissement collectif pour l’exercice 2015
  • Délibération N°09 : Affectation du résultat comptable de l’exercice 2015 du service public communal chargé de l’assainissement collectif de Trois-Rivières
  • Délibération N°10 : Révision de tarifs de stationnement au parking du bord de mer
  • Délibération N°11 : Vote des taux d’imposition des trois taxes communales directes locales pour 2016
  • Délibération N°12 : Adoption du budget primitif de la ville de Trois-Rivières pour l’exercice 2016
  • Délibération N° 13 : Allocation d’une subvention de fonctionnement pour le CCAS de Trois-Rivières
  • Délibération N°14 : Allocation d’une subvention de fonctionnement pour la Caisse des Écoles de Trois-Rivières
  • Délibération N°15 : Service de l’eau – Fixation d’une nouvelle tarification de l’eau potable pour l’exercice 2016
  • Délibération N°16 : Adoption du budget primitif du service communal chargé de la gestion de l’eau potable pour l’exercice 2016
  • Délibération N°17 : Service de l’assainissement – Fixation d’une nouvelle tarification de l’assainissement collectif pour l’exercice 2016
  • Délibération N°18 : Adoption du budget primitif du service communal chargé de la gestion de l’assainissement collectif pour l’exercice 2016
  • Délibération N°19 : Modification du tableau des effectifs budgétaires création de postes
  • Délibération N°20 : Modification du tableau des effectifs budgétaires création de postes
  • Délibération N°21 : Modification du tableau des effectifs budgétaires création de postes
  • Délibération N°23 : Avis sur les propositions relatives à la gouvernance de la stratégie locale de gestion des risques d’inondation du TRI Basse-Terre – Baillif
  • Délibération N°24 : Approbation de l’adhésion de la commune du Lamentin au SIPS
  • Délibération N°25 : Fixation d’un tarif pour la création de concessions perpétuelles dans l’ancien cimetière communal
  • Délibération N°26-1 : Attribution d’une subvention à l’association JTR
  • Délibération N°26-2 : Attribution d’une subvention à l’association VCTR
  • Délibération N°26-3 : Attribution d’une subvention à l’Office de tourisme
  • Délibération N°26-4 : Attribution d’une subvention à l’association Hibiscus d’Or
  • Délibération N°26-5 : Attribution d’une subvention à l’association Iris
  • Délibération N°26-6 : Attribution d’une subvention à l’association Bwa bandé
  • Délibération N°26-7 : Attribution d’une subvention à l’association Promotion des actions d’insertion
  • Délibération N°26-8 : Attribution d’une subvention à l’association amicale des boulistes de Trois-Rivières
  • Délibération N°26-9 Attribution d’une subvention à la terminale bac pro esthétique cosmétique parfumerie du lycée Ducharmoy de Saint -Claude
  • Délibération N°26-10 : Attribution d’une subvention à l’association Section de Trois-Rivieres – Union Fédérale Guadeloupéenne des Anciens combattants
  • Délibération N°27 : Autorisation à donner au Maire – Aliénation d’un bien immobilier au profit de Monsieur PÉTRO Alex
  • Délibération N°28 : Aliénation d’un bien immobilier communal à détacher des terrains du domaine de la Villa Pastorale au profit de Monsieur LOUIS Auguste
  • Délibération N°28.1 : Aliénation d’un bien immobilier communal à détacher des terrains du domaine de la Villa Pastorale au profit de Madame PLANTIER Ismène
  • Délibération N°28.2 : Aliénation d’un bien immobilier communal à détacher des terrains du domaine de la Villa Pastorale au profit de Monsieur BOURGEOIS Lambert
  • Délibération N°28.3 : Aliénation d’un bien immobilier communal à détacher des terrains du domaine de la Villa Pastorale au profit de Monsieur LEDANOIS Nicolas
  • Délibération N°29 : Attribution d’une subvention au Club Entrepreneur Étudiants du Lycée Gerville Réache de Basse-Terre
  • Délibération N°30 : Dénomination du stade municipal de Trois-Rivières – Stade du relais 1961
Conseil municipal du 17 mars 2016
Conseil municipal du 19 janvier 2016
  • Délibération  N°00 : Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 30 octobre 2015
  • Délibération  N°01 : Examen et vote de la décision modificative n°2 au budget 2015 commune
  • Délibération  N°02 : Allocation d’une subvention complémentaire de fonctionnement au CCAS de Trois-Rivières
  • Délibération  N°03 : Annule et remplace la délibération n°11 du 19 février 2015 – Atelier Chantier d’Insertion Sur les traces des amérindiens – Plan de financement
  • Délibération  N°04 : Modification du tableau des effectifs – création de postes
  • Délibération  N°05 : Attribution d’une subvention au comité de carnaval

 

Délibérations 2015

Conseil municipal du 19 février 2015

 

 

 

Conseil municipal du 26 mars 2015
  • Délibération n°00 – Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 19 février 2015
  • Délibération n°01 – Orientations budgétaires de la commune pour l’exercice 2015
  • Délibération n°02 – Orientations budgétaires du service eau potable de la régie des eaux pour l’exercice 2015
  • Délibération n°03 – Orientations budgétaires du service assainissement collectif pour l’exercice 2015
Conseil municipal du 22 avril 2015
  • Délibération n°00 – Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 26 mars 2015
  • Délibération N°01 – Approbation du compte de gestion de la commune pour l’exercice 2014
  • Délibération N°02 – Approbation du compte administratif de la commune pour l’exercice 2014
  • Délibération N°03 – Approbation du compte de gestion du service eau potable pour l’exercice 2014
  • Délibération N°04 – Approbation du compte administratif du service eau potable pour l’exercice 2014
  • Délibération N°05 – Approbation du compte de gestion du service assainissement collectif pour l’exercice 2014
  • Délibération N°06 – Approbation du compte administratif du service assainissement collectif pour l’exercice 2014
  • Délibération N°07 – Vote des taux d’imposition des trois taxes communales directes locales pour 2015
  • Délibération N°08 – Adoption du budget primitif de la ville de Trois-Rivières pour l’exercice 2015
  • Délibération N°09 – Allocation d’une subvention de fonctionnement pour la CDE de Trois-Rivières
  • Délibération N°10 – Allocation d’une subvention de fonctionnement pour le CCAS de Trois-Rivières
  • Délibération N°11 – Affectation du résultat comptable 2014 du service de l’eau potable de la RDE de Trois-Rivières
  • Délibération N°12 – Adoption du budget primitif du service de l’eau potable pour l’exercice 2015
  • Délibération N°13 – Service de l’assainissement – Fixation d’une nouvelle tarification de l’assainissement pour l’exercice 2015
  • Délibération N°14 – Adoption du budget primitif du service de l’assainissement collectif pour l’exercice 2015
  • Délibération n°15 – Signature d’une convention d’objectifs avec la JTR – Attribution d’une subvention
  • Délibération n°16 – Signature d’une convention d’objectifs et de moyens avec le VCTR – Attribution d’une subvention
  • Délibération n°17-1 – Attribution d’une subvention à l’Office de Tourisme de Trois-Rivières
  • Délibération n°17-2 – Attribution d’une subvention à l’association Hibiscus d’Or
  • Délibération n°17-3 – Attribution d’une subvention au Comité de Jumelage
  • Délibération n°17-4 – Attribution d’une subvention à l’association Iris
  • Délibération n°17-5 – Attribution d’une subvention à l’association Nagano 114
  • Délibération n°17-6 – Attribution d’une subvention à l’association Libellule
  • Délibération n°17-7 – Attribution d’une subvention à l’association Bwa Bandé
  • Délibération n°17-8 – Attribution d’une subvention aux Scouts et guides de Guadeloupe
  • Délibération n°17-9 – Attribution d’une subvention à l’association Les dimanches de la création
  • Délibération n°18 – Instauration du droit de préemption urbain sur l’ensemble du territoire de la commune
  • Délibération N°19 – Création d’un CHSCT commun entre la collectivité, le CCAS et la CDE
  • Délibération n°20 – Modification du plan de financement de la reconstruction de la salle Bloncourt Francillette
  • Délibération n°21 – Approbation du plan de financement pour la réalisation de gradins escamotables pour la salle Bloncourt Francillette
  • Délibération n°22 – Autorisation à donner au maire pour la signature d’un bail de location en vue de l’implantation d’un local technique WSG Le Câble
  • Délibération n°23 – Annule et remplace la délibération n°17-7 du 22 avril 2015 – Attribution de subvention à l’association BWA BANDÉ
Conseil municipal du 9 juillet 2015
  • Délibération n°00 – Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 22 avril 2015
  • Délibération n°01 – Aménagement de la plage de Grande-Anse dans le cadre du programme régional OCÉAN
  • Délibération n°02 – Examen et vote de la décision modificative n°1 au budget 2015 de la commune de Trois-Rivières
  • Délibération n°03 – Allocation d’une subvention complémentaire de fonctionnement au CCAS de Trois-Rivières
  • Délibération n°04 – Acquisition au profit de la commune d’un terrain nu sis Grand’Anse et inscription des crédits budgétaires y afférent
  • Délibération n°05 – Décision modificative n°1 du budget primitif 2015 du service de l’eau de la Régie des Eaux
  • Délibération n°06 – Autorisation de signature à donner au maire pour le C2DT avec la Région Guadeloupe
  • Délibération n°07  – Autorisation à donner au maire en vue de la signature d’une convention de partenariat à passer avec le CRC de la Guadeloupe
  • Délibération n°08 – Modification du tableau des effectifs – Création de postes
  • Délibération n°09 – Modification du tableau des effectifs – Création de poste
  • Délibération n°10 – Autorisation à donner au Maire en vue de l’acquisition de biens mobiliers
  • Délibération n°11 – Modification du plan de financement de l’aménagement du littoral du quartier de Grand’Anse à la Pointe-Ouest de la Batterie
  • Délibération n°12 – Avis du conseil municipal sur la mesure de fermeture d’une classe à la rentrée scolaire 2015-2016 annoncée par le Rectorat
  • Délibération n°13-1 – Attribution de subvention à l’association IRIS de Chemin-Neuf – Trois-Rivières
  • Délibération n°13-2 – Attribution de subvention à l’association Amicale de l’Ymia – Trois-Rivières
  • Délibération n°13-3 – Attribution de subvention à l’association Rivyè-La – Trois-Rivières
  • Délibération n°13-4 – Attribution de subvention à l’association Amicale Bouliste – Trois-Rivières
  • Délibération n°13-5 – Attribution de subvention à l’association APCTR
  • Délibération n°13-6 – Attribution de subvention au collège Les Roches Gravées de Trois-Rivières
  • Délibération n°14 – Révision de la délibération n°09 du 24 mai 2011 portant détermination des taux de promotion pour l’avancement de grade
  • Délibération n°15 – annulant et remplaçant la délibération n°04
Conseil municipal du 30 octobre 2015
  • Délibération n°00 – Approbation du Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 09 juillet 2015
  • Délibération n°01 – Le Service civique à Trois-Rivières, un engagement partenarial fort au service de la jeunesse
  • Délibération n°02 – Désignation de délégués du conseil municipal pour représenter la commune au sein du CA du Comité de Jumelage
  • Délibération n°03 – Approbation de l’avenant n°1 au contrat de bail pour la location de l’immeuble abritant une crèche associative
  • Délibération n°04 – Signature d’une convention d’objectifs et de moyens avec l’association « Une chance pour tous » et attribution d’une subvention
  • Délibération n°05 -Autorisation à donner au Maire pour la signature de l’avenant n°2 à la convention territoriale passée entre la commune et l’État
  • Délibération n°06 –  Autorisation à donner au Maire pour la signature de la convention relative au raccordement de la résidence La Métisse au réseau d’ass col
  • Délibération n°07 –  Construction de logement sociaux à Grande-Anse – Garantie de la commune de Trois-Rivières pour le remboursement d’emprunt souscrit par la SEMAG
  • Délibération n° 08 – Opération de mandat – Reconstruction du stade de Trois-Rivières – Avenant n°2 et CRACL année 2014
  • Délibération n°09 – Transfert de compétence aménagement numérique au Syndicat Mixte d’électricité de la Guadeloupe (Sy.MEG)
  • Délibération n°10 – Réhabilitation du marché Plan de financement des études pré-opérationnelles
  • Délibération N°11 – Demande de subvention de l’association CAJITL
  • Délibération n°12 – Retrait de la délibération n°09 du 09 juillet 2015 apportant modification du tableau des effectifs Création de poste
  • Délibération n°13 – Modification du tableau des effectifs Création de poste
  • Délibération n°14 -Ouverture d’une ligne de crédit de trésorerie pour la commune de Trois-Rivières
  • Délibération n°15 – Autorisation à donner au maire en vue de l’instauration d’une taxe de séjour sur la commune de Trois-Rivières

Délibérations 2014

Conseil municipal du 20 janvier 2014
  • Délibération N°00 – Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 26 novembre 2014
  • Délibération N°01 – Examen et vote de la décision modificative N°2 au Budget 2013 de la commune
  • Délibération N°02 – Allocation d’une subvention de fonctionnement supplémentaire à la Caisse des écoles sur l’exercice de 2013
  • Délibération N°03 – Autorisation d’accorder une avance sur subvention 2014 à la Caisse des écoles
  • Délibération N°04 – Allocation d’une avance sur subvention 2014 au Centre Communale d’Action Sociale de Trois-Rivières
  • Délibération N°05 – Autorisation d’engager les dépenses d’investissement du Budget Primitif 2014 à concurrence de 25% des dépenses d’investissement de l’exercice 2013
  • Délibération N°06 – Avis à donner sur la cessation d’activité du Syndicat Intercommunal de l’Abattoir de la Région de la Basse-Terre
  • Délibération N°07 – Avenants aux marchés publics de la commune de Trois-Rivières concernant la compétence déchets
  • Délibération N°08 – Modification du tableau des effectifs (créations d’emplois)
  • Délibération N°09 – Acquisition d’un logiciel de gestion de courriers et d’archivage électronique
Conseil municipal du 20 février 2014
  • Délibération N°00 – Approbation du Procès de la réunion du conseil municipal du 20 janvier 2014
  • Délibération N°01 – Sem Patrimoniale Région Guadeloupe Avis à donner sur l’augmentation du capital de la Sem et renonciation du droit préférentiel de souscription
  • Délibération N°02 – Autorisation de signer avec la CASBT une convention de gestion
  • Délibération N°03 – Schéma régional des infrastructures et de transport (SRIT) Avis à donner
  • Délibération N°04 – Demande de subvention de l’association JTR
  • Délibération N°05 – Championnat du monde scolaire de handball – Demande de subvention de la ligue guadeloupéenne de handball
  • Délibération N°06 – Réforme des rythmes scolaires – Proposition d’organisation du temps scolaire rentrée septembre 2014
  • Délibération N°08 – Construction d’une école maternelle de 11 classes – Avenants aux marchés publics de travaux
Conseil municipal du 11 avril 2014
  • Délibération N°00 Approbation du Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 20 février 2014
  • Délibération N°01 Orientations budgétaires de la commune et des budgets annexes des services eau et assainissement de la Régie des eaux pour l’exercice 2014
  • Délibération N°02 Désignation des représentants du conseil municipal au sein du conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale
  • Délibération N°03 Désignation de représentants du conseil municipal au sein du conseil d’administration de la Caisse des écoles

 

Conseil municipal du 23 avril 2014
  • Délibération N°00 – Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 11 avril 2014
  • Délibération N°01 – Approbation du Compte de Gestion de la commune pour l’exercice 2013
  • Délibération N°02 – Approbation du Compte Administratif de la commune pour l’exercice 2013
  • Délibération N°03 – Affectation du Résultat comptable 2013 de la commune de Trois-Rivières
  • Délibération N°04 – Approbation du Compte de Gestion du service public communal chargé de la gestion de l’eau potable pour l’exercice 2013
  • Délibération N°05 – Approbation du Compte Administratif du service public communal chargé de la gestion de l’eau potable pour l’exercice 2013
  • Délibération N°06 – Approbation du Compte de Gestion de l’assainissement collectif pour l’exercice 2013
  • Délibération N°07 – Approbation du Compte Administratif du service public communal chargé de la gestion de l’assainissement collectif pour l’exercice 2013
  • Délibération N°08 – Vote et taux d’imposition des trois taxes communales directes locales pour 2014
  • Délibération N°09 – Adoption du Budget Primitif de la Ville de Trois-Rivières pour l’exercice 2014
  • Délibération N°10 – Allocation d’une subvention de fonctionnement pour le Centre Communal d’Action Sociale de Trois-Rivières
  • Délibération N°11 – Allocation d’une subvention de fonctionnement pour la Caisse des Écoles de Trois-Rivières
  • Délibération N°12 – Acquisition d’un terrain nu par la commune sis route de Grand’Anse
  • Délibération N°13 – Service de l’eau Fixation d’une nouvelle tarification de l’eau pour l’exercice 2014
  • Délibération N°14 – Adoption du Budget Primitif du service de l’eau pour l’exercice 2014
  • Délibération N°15 – Service de l’assainissement – Fixation d’une nouvelle tarification de l’assainissement pour l’exercice 2014
  • Délibération N°16 – Adoption du Budget Primitif du service de l’assainissement pour l’exercice 2014
  • Délibération N°17 – Réalisation d’un nouveau captage d’eau, d’un réservoir à l’Hermitage et de l’adduction au réservoir de Gommier Adoption du Plan de financement
  • Délibération N°18 – Plan de financement de faisabilité du projet de valorisation des Fours de Grande-Anse
  • Délibération N°19 – Attribution d’une subvention à l’Office de tourisme de Trois-Rivières
  • Délibération N°19-1 – Attribution d’une subvention au Vélo Club Cycliste de Trois-Rivières (V.C.T.R.)
  • Délibération N°20 – Pouvoirs délégués au maire en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
  • Délibération N°21 – Fixation de l’indemnité du Maire, des adjoints et conseillers ayant délégation
  • Délibération N°22 – Portant fixation des crédits affectés à la formation des élus municipaux
  • Délibération N°23 – Désignation des membres de la commission d’Appel d’Offres
  • Délibération N°24 – Désignation de membres pour représenter la commune au sein de la commission communale des impôts directs
  • Délibération N°25 – Désignation du représentant du maire au sein de la commission administrative chargée de la révision des listes électorales
  • Délibération N°26 – Constitution des commissions
  • Délibération N°27 – Désignation de délégués du conseil municipal pour représenter la commune au sein de l’Office de Tourisme de Trois-Rivières
  • Délibération N°28 – Désignation de délégués du conseil municipal pour représenter la commune au sein du CA du collège Les Roches Gravées
  • Délibération N°29 – Désignation de délégués du conseil municipal pour représenter la commune au sein du conseil d’administration de la SIG-1
  • Délibération N°30 – Désignation de délégués du conseil municipal pour représenter la commune au sein du Syndicat Mixte d’Electricté de la Guadeloupe (SyMEG)
  • Délibération N°31 – Désignation de délégués du conseil municipal pour le représenter au sein du Comité Technique Paritaire
  • Délibération N°32 – Désignation de délégués du conseil municipal pour représenter la commune au sein des écoles
  • Délibération N°33 – Désignation de délégués du conseil municipal pour représenter la commune au sein de l’Etablissement Public Foncier Local (EPFL)
  • Délibération N°34 – Désignation de délégués du conseil municipal pour représenter la commune au sein du conseil d’administration de la SEM Patrimoniale
  • Délibération N°35 – Désignation de délégués du conseil municipal pour représenter la commune au sein du conseil portuaire de Trois-Rivières
  • Délibération N°36 – Attribution du subvention au Comité de carnaval
  • Délibération N°37 – Annule et remplace la délibération N°13 Service de l’eau Fixation d’une nouvelle tarification de l’eau pour l’exercice 2014
  • Délibération N°38 – Annule et remplace la délibération N°15 Service de l’assainissement Fixation d’une nouvelle tarification de l’assainissement pour l’exercice 2014
  • Délibération N°39 – Annule et remplace la délibération N°23 Désignation des membres de la commission d’Appel d’Offres
Conseil municipal du 7 juillet 2014
  • Délibération N°00 – Mise en oeuvre de la procédure de convocation en urgence du conseil municipal
  • Délibération N°01 – Application progressive des taux de taxes ménage de la CASBT sur le territoire de la commune de Trois-Rivières
Conseil municipal du 24 juillet 2014
  • Délibération N°00 – Approbation du Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 23 avril 2014
  • Délibération N°01 – Approbation du Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 07 juillet 2014
  • Délibération N°02 – Plan de financement modifié de l’école maternelle Litha Laumord Dorville
  • Délibération N°03 – Réforme des rythmes scolaires – Présentation et validation du Projet Éducatif Territorial 2014-2017 (PEDT)
  • Délibération N°04 – Autorisation à donner au maire pour la signature de l’avenant 2014 à la convention territoriale passée entre la commune et l’Etat
  • Délibération N°05 – Modification de la tarification pour les prestations proposées dans le cadre du dispositif Accueil de loisirs de jeunes
  • Délibération N°06 – Autorisation de signature d’une convention de partenariat entre la société Canal 10 télévision et la commune
  • Délibération N°07 – Modification du tableau des effectifs – Création d’emploi
  • Délibération N°08 – Désignation de délégués du CM pour représenter la commune au sein de l’Office de tourisme intercommunal du Sud Basse-Terre-1
  • Délibération N°09 – Désignation d’un délégué du conseil municipal pour représenter la commune au sein de la CLECT
  • Délibération N°10 – Désignation d’un délégué pour représenter la commune au CA du syndicat intercommunal pour la mise en valeur des sites et plages
  • Délibération N°11 – Désignation du représentant du maire au sein du conseil d’administration de l’Association des Maires de la Guadeloupe
  • Délibération N°12 – Adhésion de la commune à la procédure de passation d’une convention de participation pour la mise en concurrence
  • Délibération N°13 – Modification du tableau des effectifs – Création d’emploi
  • Délibération N°14 – Création d’un comité technique commun entre la collectivité et les établissements publics ratachés : C.C.A.S. et Caisse des écoles
  • Délibération N°15 – Fixation du nombre de représentants du personnel et maintien du paritarisme au sein du comité technique (CT)
  • Délibération N°16 – Fixation du nombre de représentants du personnel et instauration du paritarisme au sein des CHSCT
  • Délibération N°17 – Attribution d’une subvention à l’association IRIS
  • Délibération N°17-1 – Attribution d’une subvention à l’association KALINA
  • Délibération N°17-2 – Attribution d’une subvention à l’association LIBELLULE
  • Délibération N°17-3 – Attribution d’une subvention à l’association JTR
  • Délibération N°17-4 – Attribution d’une subvention à l’association Jeux – Sports – Loisirs
  • Délibération N°17-5 – Attribution d’une subvention à l’association FAN CLUB DE RONY MARTIAS
  • Délibération N°17-6 – Attribution d’une subvention à l’association BWA BANDE
  • Délibération N°17-7 – Attribution d’une subention à l’association MYSTACEA
  • Délibération N°17-8 – Attribution ‘une subvention à l’association TANY’S GIRLS
  • Délibération N°17-9 – Attribution d’une subvention à l’association LATILYE BOKANTAJ KARAYIB
Conseil municipal du 7 octobre 2014
  • Délibération N°00 – Approbation du Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 24 juillet 2014
  • Délibération N°01 – Candidature à l’appel à manifestation d’intérêt centres bourgs – Dossier de candidature et plan de financement
  • Délibération N°02 – Travaux de renforcement de l’alimentation en eau potable à partir de sources de l’Hermitage – Modification du plan de financement
  • Délibération N°03 – Autorisation à donner au Maire pour la signature du marché de maîtrise d’oeuvre – Renforcement alimentation eau potable
  • Délibération N°04 – Travaux de renforcement de l’alimentation en eau potable – Délégation de maîtrise d’ouvrage à l’OEG
  • Délibération N°05 – Rapport annuel de la Régie des Eaux de Trois-Rivières sur le prix et la qualité de l’eau année 2013
  • Délibération N°06 – Marché public de travaux, lot N°2 Travaux d’assainissement – Bordereau de prix supplémentaires
  • Délibération N°07 – Acquisition de défibrillateurs dans le cadre de la prévention santé
  • Délibération N°08 – Atelier musical de Trois-Rivières Modification N°2 de la grille tarifaire
  • Délibération N°09 – Affectation du fonds d’aide aux communes pour l’exercice 2014
  • Délibération N°10 – Compte rendu d’activité de l’année 2013 de l’opération de mandat Reconstruction du stade de Trois-Rivières
  • Délibération N°11 – Prise en charge du coût de réparation d’un véhicule Préjudice causé à un tiers (Mise en jeu de la responsabilité communale)
  • Délibération N°12 – Attribution de subvention à l’association Amicale du personnel communal de Trois-Rivières (APCTR)
  • Délibération N°13 – Approbation du Règlement Intérieur du conseil municipal
  • Délibération N°14 – Garantie de la commune de 3-Rivières pour le remboursement d’emprunt souscrit par la SIG auprès de la CDC – 22 LLS et 8LLTS Gommier 1
  • Délibération N°15 – Garantie de la commune de 3-Rivières pour le remboursement d’emprunt souscrit par la SIG auprès de la CDC – 25 LLS et 7 LLTS
  • Délibération N°16 – Garantie de la commune de 3-Rivières pour le remboursement d’emprunt souscrit par la SIG auprès de la CDC – 36 LLS
  • Délibération N°17 – Garantie de la commune de 3-Rivières pour le remboursement d’emprunt souscrit par la SIG auprès de la CDC – 24 LLS
  • Délibération N°18 – Syndicat Intercommunal pour la mise en valeur des sites et plages de la Guadeloupe (SIPS) – Modification statutaires
  • Délibération N°19 – Mise en oeuvre d’un projet d’intérêt public – Acquisition d’un terrain par la commune sis au Carbet

 

Conseil municipal du 8 décembre 2014
  • Délibération n°00 – Approbation du Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 07 octobre 2014
  • Délibération n°01 – Adhésion de nouvelles communes à l’EPF Modification de son périmètre d’intervention
  • Délibération n°02 – Approbation de l’adhésion de la commune d’Anse-Bertrand au SIPS
  • Délibération n°03 – Organisation du recensement général de la population pour l’année 2015
  • Délibération n°04 – Avis à donner sur le projet d’arrêté préfectoral portant déclaration d’utilité publique
  • Délibération n°05 – Autorisation de la commune à donner pour la prise de participation de la SEM Patrimoniale dans le capital de la SAS Foncière Karibéa
  • Délibération n°06 – Compte-rendu annuel à la collectivité locale (CRACL) année 2013 de l’opération de mandat pour la revitalisation d’une déchetterie
  • Délibération n°07 – Autorisation de signer avec la CASBT une convention de mise à disposition pour l’exercice de la compétence transport scolaire
  • Délibération n°08 – Autorisation de signer une convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens entre l’Office de Tourisme et la commune
  • Délibération n°09 – Autorisation de signer une convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens entre le Comité de carnaval et la commune
  • Délibération n°10 – Approbation de la charte des comités de quartier
  • Délibération n°11 – Avis du conseil municipal sur la charte de territoire du parc national de la Guadeloupe
  • Délibération n°12 – Attribution de subvention à l’association BWA BANDÉ
  • Délibération n°13 – Composition du comité technique Désignation de délégués élus
  • Délibération n°14 – Création et désignation des représentants au CHSCT
  • Délibération n°15 – Lotissement Fleurs Tropicales Aliénation d’un terrain communal au profit de Mme Canvot Bourgeois
  • Délibération n°16 – Examen et approbation du règlement intérieur de l’atelier de musique communal
  • Délibération n°17 – Attribution de subvention au lycée Raoul Georges Nicolo
  • Délibération n°18 – Modification de la composition du conseil d’administration du collège Les Roches Gravées
  • Délibération n°19 – Signature d’une convention de servitude de passage constituée sur un terrain communal
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