Trois-Rivières

La Direction de l’Aménagement/Urbanisme & Foncier

Responsable : Monsieur Georges BASSETTE

Missions :

  • Réception et suivi des dossiers liés au droit des sols (CU, PA, PC, DT)
  • Information, conseil, orientation, police d’urbanisme, contrôle des actes d’urbanisme
  • Etudes prospectives, suivi élaboration révision PLU
  • Gestion foncière /vente des lotissements communaux
  • Mise à jour des rôles d’imposition, suivi des demandes de logement et de l‘adressage

 

Cette direction regroupe deux services :

 

URBANISME/FONCIER

Directeur: M. Georges BASSETTE

FISCALITE/HABITAT ET ADRESSAGE

Responsable : M. Rudy SAINT JULIEN

Bulletin Municipal N°29

Bulletin Municipal N°29

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